Mentions légales
1/ Informations légales
Le site « amisdupatrimoinereligieuxsablais » est édité par :
- Amis du Patrimoine Religieux des Sables d’Olonne et de ses environs, (Association loi 1901), reconnue d’intérêt général.
- Numéro de SIRET : 89 85 216 79 00016
- Adresse du siège social : 51 Rue du Palais, 85100 Les Sables d’Olonne.
- Téléphone : 06.67.23.12.17
- Email : aprsablais@gmail.com
2/ Directeur de la publication
- Yves Maréchal
- Président de l’association « Amis du Patrimoine Religieux des Sables d’Olonne et de ses environs »
- Tel : 06.67.23.12.17
- aprsablais@gmail.com
- Toutes remarques, suggestions ou commentaires, sont à nous adresser par l’intermédiaire du formulaire de notre page contact.
3/ Conception - Réalisation
Ce site a été conçu et réalisé par notre webmaster Joëlle Fouquignon, membre bénévole de l’association « Amis du Patrimoine Religieux des Sables d’Olonne et de ses environs ».
Il est régulièrement mis à jour par la webmaster de notre association.
L’utilisateur du présent site, reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser, après avoir vérifier que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heurs sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Notre association se réserve en outre, la possibilité d’interrompre le fonctionnement du site, pour des nécessités de maintenance : dans ce cas, elle s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
webmaster :
Vous pouvez joindre notre webmaster en écrivant à l’adresse suivante :
Mme Joëlle Fouquignon
Les « Amis du Patrimoine Religieux des Sables d’Olonne et de ses environs ».
51 Rue du Palais, 85100 Les Sables d’Olonne, France.
4/ Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom/Raison sociale : O2switch
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont Ferrand
- Téléphone : 04.44.44.60.40
5/ Crédit photos
Les photos du site ne sont pas libres de droit. Crédit photos : Claude Penaud – Marie-Thérèse Malfoy – Joëlle Fouquignon, pour le site : « Amis du Patrimoine Religieux des Sables d’Olonne et de ses environs ».
6/ Crédit d'auteurs
Les textes du site ne sont pas libres de droit. Crédit d’auteurs : Philippe Renaut pour les « Amis du Patrimoine Religieux des Sables d’Olonne et de ses environs ».
Aucun des documents (Textes, planches de présentation, photos…) téléchargeables à partir de ce site n’est libre de droit. Toutefois, le téléchargement de chacun de ces documents est autorisé, s’il est destiné à un usage strictement personnel du document téléchargé.
La reproduction même partielle, de chacun de ces documents, notamment à des fins de publication, demeure soumise à l’approbation formelle de son auteur.
7/ Crédit documentaire
Les 2 images décoratives de la page « Nous aider » proviennent du site Pixabay.com. (auteurs : TRESOR69 et shatadip7).
8/ Propriété intellectuelle - Droits d'auteurs
Ce site est l’entière propriété des « Amis du Patrimoine Religieux des Sables d’Olonne et de ses environs (association Loi 1901). En qualité de producteur des informations contenues dans ce site, notre association interdit, sauf autorisation expresse, toute extraction même partielle de ces informations.
En particulier, la structure générale du site, ainsi que les textes, photos, images et sons qui le composent, sont la propriété des « Amis du Patrimoine Religieux des Sables d’Olonne et de ses environs ». En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation expresse des » Amis du Patrimoine Religieux des Sables d’Olonne et de ses environs ».
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Dernière mise à jour : 13/11/2024.
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